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CGV

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Commande
Vous avez la possibilité de passer votre commande en ligne à partir du présent Site Internet. BOUTIQUE ONLINE ARGAN WORLD BELGIUM .La commande ne peut être enregistrée sur le Site Internet que si vous vous êtes clairement identifié. Toute commande vaut acceptation express des présentes conditions générales de vente ainsi que des prix et description des produits vendus.
Tous les prix mentionnés sur ce site comprennent la TVA belge au taux de 21% exceptés pour les produits alimentaires qui comprennent une TVA de 6 %
Nous ne sommes tenus d’honorer les commandes reçues sur le Site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits sélectionnés. Si l’article est épuisé, vous serez tenu immédiatement informé de l’épuisement du stock


2. Sécurité

Le paiement par carte est effectué par nos partenaires Pay Pal et SKRILL, HIPAY. Toutes les transactions entre les clients et nous, ainsi qu'entre nous et PAY PAL, SKRILL et HIPAY, sont toujours protégées et sauvegardées en utilisant des moyens de sécurité standard (SSL/HTTPS). Les termes et conditions de votre compagnie bancaire sont valides sauf en cas d'interdiction d'utilisation de votre carte. Votre numéro de carte et les informations à titre personnel sont protégés par PAY PAL, SKRILL et HIPAY ne seront pas communiqués à d'autres entreprises. Nous nous interdisons formellement de mémoriser les numéros de cartes bancaires

3. Condition et frais de livraison

A : Pour la Belgique
Nos colis sont envoyés par la Poste en envoi B Pack 24 h - Frais de port 6.20 €
Pour toute commande réalisé sur www.argane.be dont le montant est égale ou supérieur à un montant de 39,00 €uros, les frais de ports sont GRATUITS pour les envois en Belgique uniquement.
L'envoi des colis n'est pas garanti contre la perte et la destruction.

B : Autres Pays
UNION EUROPEENNE : Tarifs des Frais de port de la Poste en vigueur
LE RESTE DU MONDE: Tarifs des frais de ports de la poste en vigueur
Les tarifs de la poste en Belgique sont visibles sur le site Internet de la poste en Belgique : http://www.laposte.be/
Pour tous renseignements merci de nous contacter par mail admin@argane.be
Nous ne sommes pas responsables en cas de perte, de vol ou de détérioration de la marchandise, durant le transport postal.
De plus nous ne pourrons être tenus des frais de remboursement de livraison, neanmois depuis peu, nous avons conclu un contrat avec la poste et une assurance pour un montant maximum de 500.00€ couvrant les pertes et deteriorations des colis envoyés en Belgique


4. Mode de paiement
Vous pouvez payer, par carte de crédit via notre Partenaire Pay pal, Skrill, Hipay ou par virement bancaire européen anticipatif sur notre compte Bancaire

BNP PARIBAS FORTIS
ARGAN ARGANE SOUSS
Banque: BNP PARIBAS FORTIS
IBAN: BE24 0016 1705 2038
CODE BIC : GEBABEBB

5. Condition de paiement par carte
Nous acceptons via Pay Pal et Skrill, Hipay, toutes les cartes de crédit dont les cartes Visa, MasterCard, Eurocard, Carte Bleue. Le paiement par carte est effectué par notre partenaire Pay Pal, Hipay et Skrill et dispose des meilleures conditions de sécurité bancaire.

6. Délais de livraison
En Belgique de 1 à 5 jours ouvrables dès réception du paiement. Vous pouvez suivre le cheminement de votre envoi (www.bepost.be ) via le N° de tracking de votre envoi.
Autres Pays, les commandes sont expédiées le jour de la réception du paiement.
Vous recevrez votre commande dans 5 à 20 jours selon le mode de paiement et la destination.
Les délais de livraisons pour les Pays Européens, dépendront surtout des postes étrangères. Un N° de suivi B Pack World pourra être envoyé à votre demande.

7. Rupture de stock
Si un de nos produits est momentanément en rupture de stock nous retiendrons tous les produits de votre commande en attendant que nous puissions vous livrez l'intégralité de votre commande. Nous nous engageons à prendre contact par mail pour convenir d'un envoi partiel. Dans ce cas, le deuxième envoi sera à notre charge.

8. Garanties et Responsabilités
Vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés sur les produits livrés. Ils sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication, pour une durée d'un mois à compter de la date de livraison.
Au titre de cette garantie, la seule obligation du vendeur consiste à remplacer le produit reconnu défectueux par ses services, à l'exclusion de tous dommages intérêts ou indemnités
Les produits du site https://www.argane.be/ doivent être conservés à l'abri de l'humidité, d'une température trop élevée ou d'une luminosité trop intense

Seront donc exclus de la garantie les produits qui n'auraient pas été stockés dans les conditions précitées.
Nous ne sommes pas responsables en cas de perte, de vol ou de détérioration de la marchandise, durant le transport postal.
De plus nous ne pourrons être tenus des frais de remboursement de livraison.
Par ailleurs, nous ne serons pas considérés comme responsables ni défaillants pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure ou pour toute commande qui aurait été passée par un mineur, que les parents aient ou non, autorisé cette commande.
Nous n’avons, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen.
Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Par ailleurs, il est précisé que la propriété des Produits commandés ne vous sera transférée qu'à compter du paiement total du prix facturé, en ce compris les frais de traitement, de livraison et de paiement.

9. Droit de rétraction
Si vous êtes un consommateur au regard de la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, vous avez le droit de résilier une commande dans un délai de 14 jours après réception des produits (cela ne s'applique pas aux entreprises). Si vous souhaitez nous renvoyer nos produits dans un délai de 14 jours, vous devez impérativement contacter par email notre Service clientèle (admin@argane.be ) pour leur faire part de votre désir de retourner nos produits. Incluez votre numéro de commande et les raisons pour lesquelles vous souhaitez annuler votre commande, vous recevrez alors des instructions vous expliquant comment procéder par e-mail.
Attention, n'oubliez pas de prendre soin de la marchandise tant qu'elle sera en votre possession, les produits endommagés ou utilisés ne seront pas acceptés. De plus ils devront être renvoyés dans leur emballage d’origine.
Les frais de renvoi de nos produits sont à notre charge.
Le renvoi des produits se fait à vos propres risques.
Si toutes les conditions sont remplies, le montant de la commande sera remboursé
Le droit de rétractation ne s’appliquera donc pas pour :
• Les articles abîmés, salis, portés, réparés par des tiers et/ou l’acheteur.
• Les articles incomplets (pièces, mode d’emploi et/ou accessoires manquants)
• Les articles dont l’emballage n’est pas d’origine
En cas de retours abusifs, nous nous réservons le droit de refuser une commande ultérieure d’un client.

10. Données personnelles
Vos données personnelles sont nécessaires au traitement de votre commande et ne peuvent, à aucun moment, être vendues, commercialisées ou louées à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition relatif à vos données personnelles en nous contactant à cette adresse : admin@argane.be

11. Propriété Intellectuelle.
Nous possédons l’intégralité des droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle (droit d’auteur, des dessins et modèles, des marques, des logiciels, des bases de données….) relatifs à tous les éléments du présent site Internet, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente. Ils demeurent notre entière et exclusive propriété.
Les informations, logos, dessins, marques, modèles, slogans, chartes graphiques, et d’une manière générale, les annonces et leur contenu (produits vendus) etc. accessibles au travers du présent Site Internet sont également protégés par le droit de la Propriété intellectuelle et Industrielle. Sauf si nous vous avons expressément autorisé à cet effet, vous n’êtes pas autorisé à modifier, reproduire, louer, emprunter, vendre, distribuer ou créer de produits ou des œuvres originales et dérivées basées en tout ou partie sur les éléments présents sur le présent Site Internet. Il est par conséquent interdit (et l’utilisateur ne peut accorder à autrui l'autorisation) de copier, diffuser, modifier, créer un produit ou une œuvre dérivée ou originale identique, similaire ou concurrente aux éléments diffusés et vendus sur le présent Site Internet, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source, vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent au présent Site Internet et à son contenu.
Si vous disposez d'un site Internet à titre personnel et désirez placer, pour un usage personnel, sur votre site un lien simple renvoyant directement à la home page du présent Site Internet, nous vous remercions de nous le demander préalablement. Dans tous les cas, tout lien, devra être retiré sur simple demande de notre part.

12. Acceptation des conditions de vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la prise de la commande, des conditions générales de ventes énoncées sur ces pages et déclare expressément les accepter sans réserves.
En effet, le fait de passer commande sur le présent Site Internet emporte acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente qui sont accessibles à tout moment sur le présent Site Internet et notamment au moment de l'enregistrement de la commande. Sauf preuve contraire, les données que nous enregistrons constituent la preuve des transactions et de leur date.
Les Conditions Générales de Vente constituent le seul accord entre les parties et prévalent sur tout autre document. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être réglée par les usages en vigueur dans le secteur des ventes à distance dont les sociétés ont leur siège social en Belgique.

13. Frais liés à la TVA
Le montant de votre commande comprend une TVA de 21 % pour tous les produits excepté les produits alimentaires qui comprennent une TVA de 6 %. Tous les prix mentionnés sur www.argane.be s'entendent TVA Compris (TVAC) Si vous êtes assujetti à la TVA, mentionnez-le lors de la commande dans la zone des commentaires.
ARGAN ARGANE SOUSS se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment mais les produits sont facturés sur base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.

14. Droit applicable et Tribunaux
En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles en Belgique sont les seuls compétents et appliqueront le droit belge.

15. Nous contacter (Courrier) cette adresse n’est pas un magasin.
ARGAN ARGANE SOUSS
ERRAMI I
N° d'Entreprise/N°TVA: BE 0884.438.377
Banque: BNP FORTISPARIBAS
IBAN: BE24 0016 1705 2038
CODE BIC : GEBABEBB
Tel : +32/486.961.246
Mail: admin@argane.be

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